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Veille M3 / Le Droit et la Fête : ordre et désordre au service d’un même équilibre social

Fête et droit public, sous la direction d’Adrien Azarete, Elie Guerrero et Thomas Moretto© Éditions L’Harmattan

Article

Après avoir perdu droit de cité pendant de très longs mois de vigilance sanitaire, l’idée de « fête » cherche à se réinventer.

Alors que ses formes les plus libres, voire auto-organisées, semblent craintes par les pouvoirs publics, l’ouvrage « Fête et droit public », issu d’une journée d’étude portée par les doctorants en droit public de l’université de Pau et des pays de l’Adour, met en avant, avec justesse, une dialectique toute particulière, indispensable à la compréhension de ce qu’il y a d’éminemment politique dans ce qui nous semble être un concentré d’insouciance.

Ainsi, le travail de ces juristes apporte un éclairage rare et bienvenu sur les relations ambivalentes de ces deux pendants de l’ordre social, qui peinent à assumer la convergence de leurs rôles : garantir la paix civile au nom de la « fraternité », et/ou de la force de la loi.

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Date : 09/12/2022

Je suis nationale, religieuse, traditionnelle, villageoise, mémorable, citoyenne, foraine, petite ou grosse, costumée, publique ou privée, touristique, commerciale, étudiante, ou populaire…
Je me vis en petit comité ou me partage avec des millions de compères.
Je suis récurrente ou unique, organisée voire ritualisée, ou spontanée et déjantée.
Je suis universelle, mais toujours singulière.
Je mets à l’honneur les petits riens comme le grandiose, les saisons et le calendrier, la faune, la flore, les fiertés et les identités locales, les villages et les villes, les beaux sentiments et les grands idéaux, les métiers et la famille… Finalement à peu près tout, y compris le slip, même si certains disent que c’est n’importe quoi !
Je suis, je suis… la « fête » !

 

 

Des frites à la cantine ? « C’est fête, aujourd’hui »

 

Mais alors, qu’est-ce que la fête ? Regardant du côté des sciences humaines et sociales, le philosophe Robert Tirvaudey ne peut que constater la divergence des analyses : la fête serait morte par overdose d’elle-même, la fête permettrait à l’individu de se dissoudre dans le collectif, ou au contraire de s’y individuer, elle serait don, et contre-don, mais est aussi don dénué de tout échange, anti-utilitariste, la « vraie » fête abolirait la frontière acteur/spectateur, mais pas forcément…

Heureusement, quelques traits reviennent comme des leitmotivs : la fête serait ce temps de suspension de l’ordre social et de ses normes, qu’elles soient alimentaires, temporelles, spatiales, sonores, corporelles, vestimentaires… La fête serait aussi collective, et excessive.

 

 

« Une bonne fête, ça doit partir en vrille »

 

Interviewés sur « Le sens de la fête », les « icônes de la teuf à la Française », ces figures du clubbing qui font la fête et en vivent, ne disent pas autre chose : pour Bob Sinclar, c’est sortir de son quotidien et être dans un monde extraordinaire, pour la DJ Barbara Butch, ou l’animateur et producteur de radio Soro Solo, c’est bien manger, bien boire, danser avec des amis et construire un « nous » pérenne au-delà d’un « je ». Quant à Fany Corral, fondatrice du label Kill The Dj et partie prenante de l’aventure du mythique club parisien Pulp, elle insiste sur le fait que la fête est ce moment où chacun tombe le masque pour être lui-même :

« La fête, c’est un truc de lâcher prise, des espaces où tu redéfinis les rapports sociaux, ton propre rapport à ton corps, le rapport à l’autre, le rapport aux normes. Une fête réussie, c’est une fête qui déborde, qui part en vrille, où tout le monde lâche vraiment prise. Ce qui est beau, c’est cette énergie collective. Ton individualité est là mais elle disparaît. Tous ces corps qui ne font qu’un. D’un coup, tu deviens une seule masse, et le DJ joue avec cette masse ».

La fête convoque les excès, et si cela rime avec Champomy et permission de minuit pour les plus jeunes, c’est plutôt alcool, drogue, sexe, nuits blanches et débats enflammés pour les plus grands…

 

 

Anomie n’est pas anarchie

 

Introduisant la journée d’étude Fête et Droit public, le maître de conférence en droit Dimitri Löhrer souligne que « l’épisode festif se trouve en effet dans une importante mesure libéré du jeu des lois à l’œuvre dans l’espace social ordinaire ». Mais si la fête est ce « moment d’anomie, [s’apparentant] à un acte de subversion contre la normalité du monde », elle n’est pas pour autant signe d’anarchie, comme le précise l’intervention de Jean-Victor Maublanc. Le droit, cet instrument de régulation des activités humaines et sociales, est le cadre rigoureux de la fête, de ses préparatifs jusqu’à l’after.

En l’occurrence, son rôle est double : d’une part, assurer la coexistence pacifique des intérêts particuliers dans le respect de l’intérêt général, en évitant par exemple l’appropriation de l’espace public par les apéros géants Facebook ou des espaces privés par les free parties. D’autre part, le droit est par excellence le « Sam » de la fête, celui qui veille à ce que les débordements ne la fassent pas devenir réellement subversive.

En effet, loin d’être aux antipodes du droit, la fête est en réalité l’autre face d’une même pièce : tout autant que lui, sa fonction ultime serait de faire « réadvenir » l’ordre social. Ce lâcher-prise, ce renversement des rapports de pouvoir permet, une fois la fête finie, de retourner dans la « normalité » du quotidien. Commence alors un exercice de haute voltige pour fixer à la fête des limites spécifiques, sans « refuser à ce temps social sa nature dérogatoire de la routine quotidienne ».

 

 

Quand le droit fait sa fête à la fête

 

Jean-Victor Maublanc souligne à quel point la fête ne fait finalement pas l’objet d’un traitement particulier. Elle reste largement appréhendée sous l’angle du droit commun, que ce soit pour le respect des plages horaires assurant la tranquillité publique, la demande d’autorisation administrative d’occupation privative du domaine public, la réglementation des lieux accueillant du public, la sécurité des personnes, la réglementation de la consommation d’alcool, les nuisances sonores, ou encore les règles vestimentaires.

Fête ou pas fête, porter en public un uniforme et des insignes nazis constitue une contravention de cinquième classe. Par ailleurs, la fête, par son inventivité, est aussi « pour le droit public, un terreau propice à l'élaboration des restrictions valables pour toute activité sociale ». Le lancer de nains, pratiqué dans certaines discothèques, a ainsi conduit le Conseil d’État « à intégrer, parmi les composantes de l'ordre public, la dignité de la personne humaine ». Ce qui vaut pour la police administrative vaut aussi pour la police judiciaire. La fête enrichit le droit, l’affine, que ce soit en matière de légitime défense ou de responsabilité des maires.

À l’inverse, le droit fait peu de concessions à la fête : certaines fêtes comme les fêtes légales, les fêtes foraines, ou la corrida, bénéficient de dérogations (jours chômés, assouplissement de la législation sur l’alcool, la maltraitance animale, etc.). Mais clairement, la tendance n’est pas à la dérégulation de ces évènements. En revanche, les modalités de régulation évoluent.

 

 

Un jour, un service public de la fête ?

 

Pour Thomas Moretto, « on se dirige de façon irréductible vers une contractualisation du financement public de la fête », une évolution positive pour ordonner quelque peu « les liaisons dangereuses voire échangistes » entre les différents acteurs. Il appelle au renforcement du recours à aux « conventions d’objectifs, de moyens et d’évaluation des subventions ». Tant qu’elle sert un intérêt public local, la subvention relève du pouvoir discrétionnaire des collectivités, mais ses modalités d’octroi - très politiques - et de suivi - quasi-absent - sont fortement critiquées par la Cour des Comptes.

Encore peu développées, ces conventions sont le signe de partenariats engageant tous les signataires, surtout lorsqu’elles sont pluriannuelles. Serait-ce là une piste de normalisation des relations entre autorités et acteurs alternatifs du renouveau de la fête, dénonçant la brutalité des premiers et appelant au dialogue ?

Mais cette tendance touche aussi l’autre modalité de contractualisation, celle de la commande publique. En matière de bamboche, le recours au marché public est fréquent, mais deux autres voies originales sont possibles. L’appel à projet, objet juridique non identifié, est en plein boom d’attractivité de par sa puissance de stimulation et de canalisation de l’initiative privée, en cohérence avec l’action de la collectivité qui le porte, et qui permet en même temps d’assurer une certaine transparence et sécurisation des financements. Enfin, la délégation de service public reste encore rare, mais interpellante, car cela supposerait la création d’un service public de la fête !

 

 

La fête est morte, vive la fête !

 

En attendant un tel avènement, Laura Daydie montre la multiplication des outils aux mains des préfets, des maires et de la justice. Aux motifs historiques de sécurité et d’ordre public, sont venus s’ajouter celui de la préservation de l’environnement, avec l’instauration d’un régime spécifique visant les raves et autres « free parties », puis celui de la santé publique : interdiction du tabac dans les lieux publics, limitation des décibels, sans oublier les restrictions liées à la Covid-19 donnant naissance à une nouvelle ingénierie de la fête. Sous ces couches de contraintes, la fête étouffe, son âme se meurt et les études sur le rapport au festif de la jeunesse confirme un mode en basse (ou en baisse d’) intensité.

Pour Vito Marinese, docteur en droit public, « Jamais la liberté de faire la fête n’a été si menacée ; jamais il n'a été aussi urgent de l’exercer comme moyen de résistance ». La gestion de la crise sanitaire a incontestablement contribué à rendre visible la dimension politique de la fête. Quoi de plus emblématique de ce retour en force que la parution de son manifeste Pour un parti de la fête, appelant à une internationale des fêtards, la création d’un parti de la fête, et la consécration d’un droit à la faire ?

La fête serait ainsi une nouvelle manière de faire de la politique, « parce qu’elle nous rassemble sur les places publiques, parce qu’elle nous offre la chance de nous rencontrer, d’échanger, de nous amuser et de comprendre nos intérêts communs, la fête se révèle comme un moyen de mobilisation et de conscientisation du peuple. »

 

Le Renouveau, un documentaire d’Utopie Tangible

 

« Pourvu qu’il y ait l’ivresse… »

 

La subversivité de la fête se tient aussi là, dans sa capacité à rendre visible et soutenir des luttes contemporaines. Gay Pride, Fête du slip lausannoise, ZAD, Nuit debout et autres allient esprit festif, lutte pour les droits et réflexion politique. Détricotant l’existant autant qu’elle le fait renaître, la fête œuvre à la transformation de la société, et localement, des territoires.

Devenus de véritables outils de politiques publiques, notamment territoriales et métropolitaines, ces temps festifs sont à même de nourrir une dynamique identificatoire, fédératrice voire inclusive au-delà des objectifs singuliers qui les portent (tourisme, Politique de la ville, développement économique, culture, rayonnement…). Mais là aussi l’équilibre est fragile. À cet égard, le festif en terres lyonnaises est instructif : si la Politique de la ville a déjoué le piège de l’instrumentalisation et de la mise en spectacle avec le Défilé de la Biennale de la danse, la politique d’attractivité peine à rallier les habitants à sa Fête des Lumière version vitrine internationale.

À ce niveau d’instrumentalisation, on est encore bien loin du pain et des jeux visant à endormir le bon peuple. Mais sous d’autres latitudes, là où le pouvoir s’assume sans partage, les enjeux de « célébration » peuvent se parer de couleurs plus sombres. Les travaux de l’historienne Galia Ackerman, de la politologue Anna Colin Lebedev ou du photographe Alexander Anufriev sont lumineux sur la manière dont « Poutine a embrigadé son peuple » en mobilisant notamment les ressorts identitaires de la fête.

Au programme : retour des défilés militaires, récupération politique de la marche du Régiment Immortel commémorant la victoire de 1945, fête des 100 ans de la Révolution russe, fête du Jour de la ville de Moscou, bals de promo des bacheliers dans un parc d’attractions ayant l’armée pour thème, concours de transformation de poussette en tank, espaces de jeux d’enfants reproduisant l’univers guerrier…

Pour l’essayiste Roger Caillois, guerre et fête partagent une même grandeur absolue, en rassemblant chaque individu dans un grand tout où nul ne se définit plus par lui-même. Un appel à se méfier d’un étrange tango entre Éros et Thanatos, mêlant langues de belles-mères et pas de l’oie dans une même ivresse ?

 

 

Que célébrer, ensemble, demain ?

 

Si la fête peut être envisagée comme une parenthèse dyonysiaque nécessaire au maintien d’un ordre apollonien, qu’en est-il de l’outil qu’elle représente pour le pouvoir, dans une période où il s’agit de changer l’ordre de choses ?

Depuis la Fête de la Fédération de 1790, comme à chaque bal des pompiers, on sait à quel point l’idéal démocratique peut lui aussi chercher à se légitimer dans la liesse populaire. Alors que nos sociétés industrialisées sont inéluctablement à la veille de grandes bascules, la fête peut-elle devenir le gant de velours d’une main de fer imposant une transition écologique autoritaire ? Au contraire, dans le contexte d’une méfiance dont certains ne parviennent pas à se libérer depuis la pandémie, doit-elle d’urgence être utilisée par les pouvoirs publics pour nous réconcilier avec la foule, nous réapprendre à être ensemble dans un ici et maintenant qu’aucun Métavers ne saurait remplacer ?

La sobriété prochaine de nos modes de vie se verra, de fait, imposée par la raréfaction de ressources essentielles, et par l’impératif de réduction des externalités négatives engendrées par les activités humaines. La fin de l’abondance des biens de consommation disponibles, du confort quotidien offert par une énergie bon marché, ou encore du gaspillage de l’eau, devront, pour ne pas être à l’origine d’une implosion sociale, s’inscrire dans un cadre offrant de nouvelles formes de « réjouissances ».

Dans cette perspective, la fête, révélatrice de l’idée de bonheur que cultive chaque société, nous pose aujourd’hui une question d’avenir : alors que les menaces sont aussi terribles qu’innombrables, pour survivre, que peut-on, et que devra-t-on, célébrer ensemble ?

 

  • Fête et droit public, sous la direction d’Adrien Azarete, Elie Guerrero et Thomas Moretto – Éditions L’Harmattan (2017)