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Etude exploratoire sur différentes structures tarifaires et sur les enjeux de la télérelève

Étude

Date : 30/12/2011

Benchmark sur  les tarifications et la télérelève mis en place dans d’autres territoires ou d’autres services (gaz, électricité, téléphonie) pour y puiser des idées ou étudier des cas qui pourraient être instructifs dans le domaine de l’eau.


SOMMAIRE :

Sommaire

1.    Rappel des objectifs et de la méthodologie    3
1.1.    Objectifs    3
1.2.    Méthodologie    3
2.    La tarification de l’eau    4
2.1.    Quels leviers tarifaires pour quels objectifs ?    4
Objectif économique    5
Objectif environnemental    6
Objectif social    7
Les leviers tarifaires en jeu    8
2.2.    Etudes de cas    13
Absence de part fixe : le cas de la communauté d’agglomération d’Annecy    14
Tranche gratuite et progressivité sur l’assainissement : le cas du Sequestre (Tarn)    15
Progressivité sur la distribution de l’eau : le cas de Libourne    16
Tarification différenciée selon des catégories d’usager de l’eau : le cas de Porto (Portugal)    17
Tarification progressive sans part fixe : le cas de Viry Chatillon    18
Tarification progressive par personne : le cas de Bruxelles    19
La tarification progressive multihabitat (cas des compteurs collectifs) : le cas du SEDIF    20
Une tarification progressive et dégressive : le cas wallon    21
Tarification sociale en fonction de la consommation moyenne du territoire : le cas de l’électricité en Californie    22
Tarification sociale sur la consommation : le cas du Tarif de Première Nécessité d’EDF    23
La tarification sociale sur l’abonnement : le cas de l’abonnement social de France Telecom    24
L’introduction d’une monnaie complémentaire : le cas de Curitiba (Bresil)    25
3.    Télérelève    27
3.1.    Quels sont les avantages et inconvénients de la télérelève ?    27
Principe et fonctionnalités de la télérelève    28
Quels avantages pour les parties prenantes ?    29
3.2.    Les questions posées par la télérelève    30
4.    Ressources    36