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Des pouvoirs sur les fleuves….

Photographie du Port Edouard Herriot
Darse - Port Édouard Herriot

Texte de Paul Michelet

En 2001, Paul Michelet est directeur des études et recherche à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse.

Il nous éclaire en matière de gouvernance sur les fleuves et donne – en ce qui concerne la gestion de l’eau et des fleuves- sous forme de tableaux, la répartition des responsabilités entre pouvoirs publics, collectivités et élus locaux, acteurs économiques et associations dans le contexte européen, national, régional, départemental et local.

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Date : 30/01/2001

Sommaire : 

 

● La gestion de l’eau en France : les principes de responsabilités et d’organisation

   ○ La responsabilité de la réglementation et de la « régulation »

   ○ La responsabilité de la planification et de l’incitation financière à l’échelle du bassin

   ○ La responsabilité de la mise en oeuvre locale des actions

   ○ Mise en oeuvre locale des actions et/ou force de proposition, relais d’opinion…

● Un exemple plus précis…

● Un « cadre d’action » planifié et concerté commun qui tend à se renforcer…