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TERRITOIRE : DOCUMENTS OFFICIELS
 
 
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Enquête ménages déplacements 2006 de l'aire métropolitaine lyonnaise
Ces données constituent une base précieuse pour définir les projets et les politiques de transport des années à venir. Elles vont contribuer également au développement d’une culture commune autour de la question des déplacements. La réalisation des enquêtes sur le terrain a été assurée par la société SOFRECO, selon la méthodologie définie par le CERTU.
01/06/2007
Charte de la participation - bilan 2006
Rapport annuel de la Charte de Participation du Grand Lyon placé sous la responsabilité du Comité de Suivi, conformément à l’article 25 de la Charte.
Charte de la participation - bilan 2005
Rapport annuel de la Charte de Participation du Grand Lyon placé sous la responsabilité du Comité de Suivi, conformément à l’article 25 de la Charte.
Charte de la participation - bilan 2004
Rapport annuel de la Charte de Participation du Grand Lyon placé sous la responsabilité du Comité de Suivi, conformément à l’article 25 de la Charte.
Schéma de Développement de l'Urbanisme Commercial : Vers un Schéma d’Implantation et de Développement Commercial 2004 - 2010
Le Schéma Directeur d'Urbanisme Commercial (SDUC) est un document de référence qui fixe les grandes orientations de politique d’urbanisme commercial sur le territoire du Grand Lyon et définit les axes prioritaires d’intervention des collectivités. Il ne dispose pas d’une valeur juridique. Cette dernière version fixe les orientation pour 2004-2010 après le SDUC de 1994 qui s'était engagé pour la période 1994-2003. 01/01/2004
Le plan bleu
Document d'orientation pour l'aménagement des berges du Rhône et de la Saône. 01/01/1998
31è journées des Communautés urbaines de France : Résolution des Présidents
Dans le cadre de la mise en oeuvre de la décentralisation, les Communauté urbaines veulent faire évoluer le cadre institutionnel pour conforter leurs capacités d’actions. 01/01/2003
Contrat d'Agglomération
Volet territorial du Contrat de Plan Etat / Région 2000-2006 en vue de conforter le développement de la métropole lyonnaise. 01/01/2003


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