 | Référentiel pour la qualité environnementale dans la construction de logements neufs |
 Auteur : Grand Lyon - Date : 28/12/2006
Afin de participer et de répondre aux enjeux de qualité environnementale, le Grand Lyon, comme il l’a déjà fait pour les bureaux en développant les référentiels « pour la qualité environnementale des bâtiments à usage de bureau» en 2006, entend asseoir sa politique en matière de Qualité Environnementale des Bâtiments à usage construction de logements neufs.
Références(s) : Document constituant une charte fixant des exigences de Qualité Environnementale Bâtie à remplir sur les constructions de logements neufs.
Le Grand Lyon et l’ADEME ont chargé l’Agence Locale de l’Energie d’élaborer ce référentiel, dont le principal objectif est d’amener l’ensemble des acteurs de la construction intervenant sur la communauté d’agglomération (maîtres d’ouvrages, concepteurs, entreprises…) à mettre en œuvre dès la conception de chaque opération de logement les mesures nécessaires pour répondre aux deux enjeux suivants : • produire un habitat respectueux de l’environnement : - limiter les émissions de gaz à effet de serre - diminuer la consommation d’énergie et d’eau - utiliser les énergies renouvelables - diminuer les coûts d’utilisation des logements • promouvoir une conception environnementale des bâtiments sur un plan architectural, fonctionnel, technique et économique : - générer une valeur d’usage accrue - limiter les impacts sur l’environnement - assurer une gestion économe dans la durée.
SOMMAIRE
1 LE CONTEXTE ET LES OBJECTIFS 1.1 les enjeux environnementaux 1.2 les objectifs de qualité environnementale du Grand Lyon 1.3 engagement des maîtres d’ouvrages et appui méthodologique mis à leur disposition 2 PRINCIPES OPERATIONNELS DE LA DEMARCHE QUALITE ENVIRONNEMENTALE BATIE DU GRAND LYON (QEB) 2.1 définition des priorités environnementales 2.2 système de gestion de projet integrant la QEB 2.3 exigences techniques 3 SUIVI DE LA DEMARCHE QEB GRAND LYON : FEUILLE DE ROUTE DES RENSEIGNEMENTS A FOURNIR PAR ETAPE ET PAR ACTEUR 3.1 feuille de route de la gestion de la QEB sur les opérations : tableau synthétique des renseignements à transmettre à l’ALE 3.2 renseignements relatifs au traitement des 5 ateliers à transmettre à l’ALE par les 2quipes de conception 4 ANNEXES TECHNIQUES 4.1 annexe n°1 : tableau recapitulatif des 14 cibles définies par l’association HQR® 4.2 annexe n°2 : « choix de procédés et produits de construction » (atelier 2) - critères détaillés 4.3 annexe n°3 : « choix des systèmes techniques énergie & eau » (atelier 3) - critères pour un niveau « très performant » 4.4 annexe n°4 : feuille de route detaillée de l’ensemble des renseignements à fournir, par étape et par acteur, à l’ALE.
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