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Charte d'objectifs Culture / Education populaire Cette charte vise, au plus près du terrain et des citoyens, à renforcer le partenariat autour d'un axe majeur : le développement des pratiques artistiques et culturelles. 01/01/1999

Charte de l'enseignement artistique spécialisé en danse, musique et théâtre La Lettre d'Information du Ministère de la culture et de la communication - Hors-série du n°80 - mars 2001. 01/01/2001

Charte des missions de service public pour le spectacle vivant La Lettre d'Information du Ministère de la culture et de la communication - Supplément n°40 -16 décembre 1998. 01/01/1998

Circulaire du 18 août 1998 sur les SMAC (scènes de musiques actuelles) Circulaire du 18 août 1998 sur le soutien apporté par l'Etat aux Scènes de Musiques Actuelles. 01/01/1998

La Charte de coopération culturelle 2004-2006 Document d’information et de travail pour les acteurs culturels, artistiques, éducatifs et de la politique de la ville. 01/01/2004