Trier les réponses par : DATE / TITRE AUCUNE ARCHIVE

Charte de la participation - bilan 2006 Rapport annuel de la Charte de Participation du Grand Lyon placé sous la responsabilité du Comité de Suivi, conformément à l’article 25 de la Charte.

Charte de la participation - bilan 2005 Rapport annuel de la Charte de Participation du Grand Lyon placé sous la responsabilité du Comité de Suivi, conformément à l’article 25 de la Charte.

Charte de la participation - bilan 2004 Rapport annuel de la Charte de Participation du Grand Lyon placé sous la responsabilité du Comité de Suivi, conformément à l’article 25 de la Charte.

Schéma directeur pour l'assainissement Document de référence accompagne le schéma directeur d'urbanisme dont l'ambition est de fixer, dans un cadre souple, les grands choix stratégiques d'assainissement pour l'agglomération. Ce document date de 1991 .Le prochain schéma sera finalisé en 2007-2008. 01/01/2004

Schéma directeur de développement hôtelier Document de référence pour le développement hôtelier de l’agglomération lyonnaise de 2002 à 2008. 01/01/2003

Charte de partenariat entre Voies navigables de France et la Communauté urbaine de Lyon Cette charte a en commun avec le Plan Bleu la réhabilitation et la mise en valeur des espaces fluviaux. La Charte de 1997 a été renouvelée le 8 novembre 2002 et engage pour une période de 5 ans.. 01/01/2002

Contrat d'Agglomération Volet territorial du Contrat de Plan Etat / Région 2000-2006 en vue de conforter le développement de la métropole lyonnaise. 01/01/2003