 |
Aucun résultat
|
|
Vous êtes ici : Accueil > Politiques > Leviers > |
| |
| Trier les réponses par : DATE / TITRE | AUCUNE ARCHIVE |
|
| |
Le Schéma Directeur d'Urbanisme Commercial (SDUC) est un document de référence qui fixe les grandes orientations de politique d’urbanisme commercial sur le territoire du Grand Lyon et définit les axes prioritaires d’intervention des collectivités. Il ne dispose pas d’une valeur juridique. Cette dernière version fixe les orientation pour 2004-2010 après le SDUC de 1994 qui s'était engagé pour la période 1994-2003. 01/01/2004 |
Document de référence pour le développement hôtelier de l’agglomération lyonnaise de 2002 à 2008. 01/01/2003 |
Actualisation du PLH de novembre 1995 suite à l’article 55 de la loi Solidarité et renouvellement urbain du 13 décembre 2000 relatif à la production de logements sociaux dans les communes. Un nouveau projet a été présenté en mars 2006 à l'assemblée commuautaire et doit être arrêté en décembre 2006. Ce projet est consultable sur le site du Grand Lyon. 01/01/2002 |
|
|
|
|
