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ENVIRONNEMENT : DOCUMENTS OFFICIELS
 
 
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European Common Indicators Towards a Local Sustainability Profile
Indicateurs communs Européens (ECI). 01/05/2003
Généralisation d’une éducation à l’environnement pour un développement durable (EEDD) - rentrée 2004
Instructions pédagogiques- Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale ; aux chefs d’établissement ; aux directrices et directeurs d’école. 15/07/2004
Guide développement durable interne au Grand Lyon
Guide interne pour l'application de l'agenda 21 au Grand Lyon. 01/10/2006
Le plan bleu
Document d'orientation pour l'aménagement des berges du Rhône et de la Saône. 01/01/1998
Le programme habitat durable du Grand Lyon
Un référentiel de qualité environnementale dans la construction de logements neufs programme habitat durable du Grand Lyon. 28/12/2006
Plan d'éducation au développement durable
Le document donne les orientations des actions pédagogiques menées par les services, fixe les thèmes d'éducation que souhaite financer le Grand Lyon à travers les projets d'éducation portés par les associations d'éducation à l'environnement.
Plan-Cadre des travaux sur l'éducation au développement durable donnant suite à la Conférence de Kiev
Plan de travail élaboré suite à la cinquième conférence interministérielle "Un environnement pour l'Europe", Kiev (21-23 mai 2003). 01/08/2003
Référentiel pour la qualité environnementale dans la construction de logements neufs
Afin de participer et de répondre aux enjeux de qualité environnementale, le Grand Lyon, comme il l’a déjà fait pour les bureaux en développant les référentiels « pour la qualité environnementale des bâtiments à usage de bureau» en 2006, entend asseoir sa politique en matière de Qualité Environnementale des Bâtiments à usage construction de logements neufs. 28/12/2006
Schéma directeur pour l'assainissement
Document de référence accompagne le schéma directeur d'urbanisme dont l'ambition est de fixer, dans un cadre souple, les grands choix stratégiques d'assainissement pour l'agglomération.
Ce document date de 1991 .Le prochain schéma sera finalisé en 2007-2008. 01/01/2004
Un cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable
Référentiel pour un programme Action 21 à l'échelon de la collectivité. Il valorise les expériences pionnières menées, en matière de développement durable par les collectivités territoriales.


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