L'humanisme dans la recherche médicale
Le premier devoir d’un médecin est de ne pas nuire. Or, parce qu’elles touchent à l’homme, à sa santé, à son identité, les recherches bio-médicales présentent des risques. A l’inverse du principe de précaution qui stipule de s’abstenir dans le doute, le principe de recherche incite à expérimenter pour éliminer le doute. Il était donc fondamental que la recherche biomédicale impliquant des personnes soit encadrée selon des lois appuyées sur des principes éthiques.
La première grande prise de conscience de cette importance à protéger l’homme dans la recherche date de la Seconde guerre mondiale. A la suite des expérimentations perpétrées sur des hommes par les Nazis, les alliés, organisateurs du procès de Nuremberg, édictèrent les principes éthiques protégeant la personne, constituant ainsi le Code de Nuremberg. Parmi ces principes se trouvent notamment affirmés la nécessité du consentement volontaire et éclairé du sujet, sa liberté et la subornation des expérimentations au bien de la société.
Ces principes seront repris en 1964 par l’Association médicale mondiale dans la Déclaration d'Helsinki, ratifiée par la France. Mais ce n’est qu’en 1988, alors que la recherche propose des orientations qui renouvellent les questionnements éthiques, qu’une nouvelle loi est votée : la loi Huriet-Serusclat, modifiée en 2004 afin d’être conforme à une récente directive européenne. La Loi française intègre et précise les grands principes du Code de Nuremberg, définit la responsabilité de l’expérimentateur et institue les Comités Consultatifs de Protection des Personnes dans la recherche bio-médicale dont le rôle est de vérifier, au cas par cas, que la recherche se fait dans des conditions dignes et recevables pour la société.
De la consultation à l’autorisation
Comme les autres comités de protection des personnes, le CPP de Lyon met concrètement en œuvre ces grands principes éthiques, construisant une réflexion et rendant un avis au cas par cas sur les protocoles, indispensables pour toute recherche impliquant des personnes.
Il répond ainsi aux demandes des chercheurs et cliniciens de la région qui souhaitent mettre en œuvre de nouveaux procédés. Les protocoles, confidentiels, concernent les produits qui constitueront les futurs médicaments, les matériels innovants, ainsi que les techniques d’investigation et sont étudiés par les membres du comité qui se réunit deux fois par mois.
Le CPP est actuellement constitué de 24 membres (titulaires et suppléants). Seize sont considérés comme ayant la valence scientifique — 8 ayant l’expérience de la recherche, 4 pharmaciens, 2 généralistes et 2 infirmières — et 8 sont considérés comme ayant la valence éthique — 2 éthiciens, 2 assistantes sociales, 2 psychologues et 2 juristes. Après audition des rapporteurs, titulaires et suppléants peuvent demander des précisions, faire modifier des aspects du protocole et valider les notes d’information qui seront distribués aux patients traités par les nouveaux procédés ou produits.
Les modifications apportées à la loi en 2004 ne sont pas encore appliquées faute de décret. Elles devraient l’être prochainement et prévoient notamment un rééquilibrage entre valence scientifique et valence éthique, chaque groupe comptant 14 membres (titulaires et suppléants), dont certains, grande nouveauté, seront des usagers. Enfin, si le rôle des Comité de Protection des Personnes dans la Recherche Biomédicale est aujourd’hui uniquement consultatif, il sera prochainement renforcé pour valoir autorisation.
