Lettre adressée à Monsieur Georges Kepénékian, Adjoint au Maire, Délégué à la culture et au patrimoine.
Cette lettre a permis d'officialiser le contrat signé en juillet 2008.
Cette lettre précise la nature du contrat liant les 2 : non exclusivité sur la prestation, non limitation de l'usage des fichiers par les bibliothèques BML et notamment BML, Gallica ou Europeana.